Le Père Noël est américain?

À l’approche des Fêtes, l’idée de faire un peu de magasinage du côté de nos voisins vous a sûrement effleuré l’esprit. La valeur de notre dollar nous permettant un pouvoir d’achat équivalant à celui des Américains, il devient tentant de passer la frontière pour acheter les cadeaux qui feront le plaisir des petits et grands.

Certaines études et commentaires appuient même cette option: les produits automobiles, informatiques, jeux vidéo et vêtements sont beaucoup moins dispendieux aux États-Unis qu’au Canada. Quelles sont les raisons qui amènent cette différence de prix? Les deux principales sont les marchés protégés et les droits de douane.

Un marché protégé se définit comme étant un territoire dans lequel, seulement et uniquement, un vendeur peut vendre un produit donné. Ce qui veut dire qu’un vendeur américain ne peut pas vendre et expédier à un client canadien et vice versa. Dans cette situation, le vendeur canadien peut fixer le prix de vente qu’il veut, ce qui fait engendrer cette différence entre les prix au Canada et les prix aux États-Unis.

La deuxième raison sur laquelle je m’attarderai, est le taux de droits chargé sur certains produits qui sont manufacturés en dehors de l'accord de libre-échange nord-américain (ALENA) comprenant le Canada, les États-Unis et le Mexique.

Attention: il est faux de croire qu’un particulier en voyage aux États-Unis, ne paiera pas de droit de douane sur les articles achetés lors de son séjour. Un produit fabriqué en Chine et acheté aux États-Unis garde son origine de fabrication (Chine) et n’est pas éligible au libre-échange. Ce facteur implique que des droits de douane seront peut-être exigibles, dépendamment de la nature du produit lors de leur importation au Canada.

Voici quelques indices qui vous permettront de compléter vos emplettes lors de votre prochain magasinage aux États-Unis et éviter des surprises à la douane.

Si vous achetez des produits manufacturés aux États-Unis, au Mexique ou au Canada et qu’ils sont clairement marqués, aucun droit de douane ne sera applicable.

Par contre, s’ils sont manufacturés hors du territoire de l’ALÉNA, des droits de douane suivants sont exigibles sur: tous les produits textiles (13 à 18%), CD et DVD (6%), téléviseurs HD (3.5%), articles divers en plastique (6.5%) et meubles (8 à 9.5%).

De même, l’article de sport que vous achèterez pour votre résolution du temps des Fêtes sera assujetti à des droits de 2.5 à 9.5%.

Cependant, il n’y a pas de droit de douane sur: les ordinateurs, imprimantes, claviers, souris et autres périphériques d’ordinateurs et les logiciels. Aucun droit également pour les poupées, toutous, jouets, consoles de jeux et jeux de société que vous devez acheter pour Noël.

Cette liste vous permettra de mieux évaluer le ‘’deal’’ que vous pourriez faire. L’Agence des Services Frontaliers du Canada (ASFC) ne demande pas de certificat d’origine ALENA aux particuliers qui importent des marchandises. L’Agence le demande seulement aux compagnies qui importent de la marchandise. N’oubliez pas que vous pouvez diminuer la valeur pour fin de douane en utilisant vos exemptions personnelles. Évidemment la TPS et la TVQ seront applicables sur votre achat. Pour plus de renseignements sur les importations et les exemptions, consultez le site de l’ASFC au http://www.cbsa-asfc.gc.ca/

Bon magasinage!

Denis Gendron, SCD

V.P. douanes, congrès, expositions et ventes

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