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Acheter une voiture aux États-Unis
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par
Denis Gendron |
Il a eu sa première Corvette à 20 ans: c’était le
début d’une grande histoire d’amour. Lors de son dernier voyage aux
États-Unis, un de mes clients voit la tentation, une Corvette
flambant neuve, «pour moins de 50 000$ USD» (ce qui donne environ 55
000$ CAD). La même voiture, à Québec, se vend aux alentours de 80
000$ CAD.
Vous vous doutez de la suite? Mon client me
contacta afin de vérifier si la transaction en valait la peine et
surtout savoir quels étaient les frais reliés à l’importation de
cette voiture. Sauve-t-il vraiment 25 000$ CAD?
Je vous explique la démarche.
Vous devez d’abord vous assurer que le véhicule peut être importé au
Canada: vérifiez auprès de Transport Canada (Registraire des
véhicules importés). La liste des véhicules admissibles est
disponible sur le site Internet du Ministère et permet de valider
l’information:
http://www.riv.ca/french/html/vehicules_admissibles.html.
Lors de votre achat, le concessionnaire ou propriétaire de la
voiture vous remettra le «Title» original, ce qui correspond,
sensiblement, à notre certificat d’immatriculation. Ce document doit
être remis à la douane américaine au minimum 72 heures ouvrables
avant le passage du véhicule. Des entreprises peuvent le faire pour
vous. Vous devez aussi avoir en votre possession une facture
d’achat, communément appelée «Bill of sale».
Si le véhicule a été fabriqué au Canada, aux États-Unis ou au
Mexique, vous devez avoir un certificat d’origine ALENA, où des
droits de douane de 6.1% seront appliqués. Ces droits seront
acquittables si votre véhicule est fabriqué dans un pays autre que
ceux nommés précédemment.
Après la période de 72 heures, vous pourrez traverser la frontière
avec votre véhicule, ou le confier à un transporteur offrant ce type
de service. N’oubliez pas de reprendre votre «Title»! Une fois du
côté canadien, le douanier vous réclamera les frais de douanes et
TPS, ainsi que 100$ de taxe d’accise pour l’air climatisé, s’il y a
lieu. Ces détails peuvent être réglés par une entreprise qui
effectuera le dédouanement en votre nom.
Il ne reste plus qu’à payer les frais du registraire (224$) et faire
vérifier le véhicule par son agent. Présentez-vous par la suite à la
SAAQ afin de payer la TVQ et suivre leurs directives.
Après (et malgré) toute cette gymnastique administrative, mon client
a sauvé plus de 20 000$ sur sa toute nouvelle Corvette.
Une conclusion s’impose et pas seulement dans le cas des véhicules:
le marché canadien ne s’est pas ajusté aux fluctuations du taux de
change. Je ne suis pas économiste, mais ceci ne doit pas aider le
marché canadien. Par contre, en tant que courtier en douanes, je me
dois de conclure que cette situation est très positive. Le malheur
des uns fait le bonheur des autres. 
Denis Gendron, SCD
V.P. douanes, congrès, expositions et ventes
Dolbec Logistique International
www.dolbec-intl.ca
418 688-9115
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