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Couvert du Magazine Circuit industriel

  Cette chronique a été publiée dans l'édition de juin 2004 du Magazine Circuit industriel.
   
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Les fonds corporatifs

Les fonds corporatifs « Éviter de payer des impôts est la seule recherche intellectuelle gratifiante. » John Maynard Keynes

Michel Roy

par Michel Roy, planificateur financier

Venant d’un des économistes les plus influents de ces 100 dernières années, cette affirmation mérite peut-être un peu d’attention ; et si vous possédez un portefeuille de placements, alors il est sûrement dans votre « intérêt » d’y regarder de plus près.

 

Chaque année, d’habitude en janvier, on vous informe de la date à laquelle vous pourrez commencer à travailler pour vous-mêmes ; et cela tombe habituellement aux alentours du début juillet. Vous travaillez donc six mois pour le gouvernement (qui garde votre paye) et six mois pour vous-mêmes. Et ce n’est pas un choix.

 

Mais qu’en est-il des « salaires » générés par vos investissements ? Comment faire pour éviter que les six premiers mois de rendements finissent dans la même cagnotte que vos six premiers mois de salaires ?

 

Malgré le fait qu’il existe des méthodes assez simples pour diminuer le fardeau fiscal sur leurs placements, plusieurs investisseurs choisissent encore de verser le maximum d’impôts sur leurs revenus de placement tout en préférant pourchasser sans relâche des rendements souvent utopiques. Pourtant, le choix des placements ainsi que la structure du portefeuille auront un impact beaucoup plus important sur la performance espérée.

 

D’abord, une petite révision du traitement fiscal des différents types de revenus qui peuvent être générés par vos placements.

 

Partage de vos revenus de placement avec le gouvernement

Genre de revenus Intérêts Dividendes Gain en capital
Revenu 1000 $ 1000 $ 1000 $
Impôts (par du gouvernement) 487 $ * 334 $ ** 244 $ ***
       
Revenu net en $ (votre part) 513 $ 666 $ 756 $
       
Ce qu'il vous reste 51.3 % 66.6 % 75.6 %

*impôts payés annuellement **impôts payés annuellement ***impôts payés seulement lorsque vous utilisez les fonds --basé sur un taux d’imposition maximum de 48.7 %

 

Mais ce tableau ne raconte pas toute l’histoire : en effet, l’impact le plus important ne provient pas de la différence de 24.3 % d’impôts à payer entre les revenus d’intérêts et les gains en capital. La vraie différence provient plutôt du fait que si vous pouvez conserver la totalité de vos revenus de placement dans votre compte pendant des années plutôt que faire des dépôts annuels au ministère, le capital accumulé sera de beaucoup supérieur. Et pour ajouter à tout ça, votre taux d’imposition sera d’environ la moitié de celui que vous auriez dû payer en déclarant vos revenus annuellement.

 

Pensez-y de cette façon : supposons qu’au lieu de verser vos premiers six mois de salaires en impôts, on vous donne le choix de conserver la totalité de vos salaires et que dans 10 ou 20 ans d’ici, le ministère vous demande de lui verser 24.4 % du montant accumulé et vous autorise à garder le reste. Quelle serait votre décision ?

 

Vous ne pouvez pas exercer ce choix lorsqu’il s’agit de vos salaires, mais vous avez toute liberté d’action lorsqu’il s’agit de vos investissements. C’est pourquoi les fonds corporatifs méritent votre attention ; en voici les principales raisons :

 

Fonds détenus personnellement

  • Lorsque vous faites des changements dans votre portefeuille (vente d’un placement pour en acheter un autre), vous pouvez reporter l’imposition de vos gains en capital (comme dans un REER).

  • La totalité des gains demeure dans votre portefeuille et continue de croître à l’abri des impôts (comme dans un REER).

  • Lorsque vous avez besoin de vos revenus (que ce soit pour un voyage ou pour vous verser des revenus de retraite) vous ne paierez les impôts que sur la moitié de la portion des gains du montant utilisé ou un taux maximum de moins de 25 %.

Fonds détenus dans une compagnie de gestion

 

Si vous détenez vos investissements dans une compagnie de gestion, les nouvelles sont encore meilleures.

 

Car en plus de profiter des avantages ci-haut mentionnés, le fait de détenir des fonds structurés en sociétés vous évitera de payer la taxe sur le capital de .60 %. Et un autre avantage, et non le moindre, c’est que même si vous détenez des fonds à revenus comme des fonds de marché monétaire à l’intérieur d’une structure corporative, tous les revenus (incluant les intérêts) seront traités comme du gain en capital. Vous pourrez ainsi utiliser le compte de dividendes en capital –CDC- pour vous verser personnellement 25 % des gains réalisés en franchise d’impôts.

 

Plusieurs institutions financières offrent maintenant des familles de fonds structurés en société qui permettent une grande flexibilité dans la gestion de portefeuille, et ce, de manière fiscalement attrayante. Comparez avant de décider.

 

Payer le maximum d’impôts maintenant ou payer le minimum d’impôts plus tard, voilà votre décision.

 

Vous pouvez joindre M. Michel Roy du Groupe Action Financière au
(418) 624-0850 ou par courriel au mroy@gaf.qc.ca